Si nous avons confiance lorsque nous achetons une ampoule, mangeons un yaourt ou conduisons notre voiture, c’est parce que l’ensemble des objets du quotidien respectent des normes et des standards. Et pourtant, ces normes et standards n’empêchent pas le yaourt d’avoir un goût unique, l’ampoule une forme originale et la voiture une fonctionnalité innovante, selon les marques.
Mais qu’en est-il dans le domaine juridique, et en particulier dans celui de la R&D ? Si les juristes sont particulièrement attachés au respect de la loi (norme), ils sont souvent réfractaires à la simple idée des standards contractuels. Ces derniers sont mal perçus (très certainement mal promus également), considérés comme « bateau » ou communs, tandis que l’innovation est tout sauf courante, ordinaire ou habituelle, et que leur politique et institution (publique ou privée) l’est encore moins.
Pourtant, les standards contractuels offrent de nombreux avantages, notamment dans le secteur de la R&D, où ils permettent de :
- Réduire les coûts et les délais de contractualisation ; deux critères essentiels pour ce secteur ;
- Garantir une bonne articulation entre les besoins des scientifiques, du business et la gestion des risques juridiques : les standards sont élaborés par des experts, avec un regard à 360 degrés sur l’activité qu’ils encadrent; ces standards sont généralement pragmatiques et reflètent une bonne gestion des risques ;
- Assainir des relations tendues en incluant des guides ou des commentaires explicatifs pour anticiper ou débloquer des points de désaccords ;
- Découvrir d’autres perspectives et parfois votre meilleure option de négociation, car le standard n’est pas un modèle figé avec une seule option à prendre ; un standard peut vous présenter une variété d’options, même celles que vous n’étiez pas en mesure d’imaginer seul (car avouons-le, vous n’avez pas la science infuse) ;
- Bénéficier de modèles, notamment pour les petites structures qui n’ont pas de service juridique ;
- Former – les standards reflètent généralement les pratiques d’un secteur et permettent de former tant les juristes que les opérationnels, tant sur les soft que sur les hard skills ;
- Suivre ou bâtir des pratiques plus équilibrées, plus éthiques et plus responsables dans votre domaine d’activité.
Pour avoir un regard neutre sur les standards contractuels il faut également déminer 3 confusions fréquentes :
- Tout modèle n’équivaut pas à un standard : le contrat que votre partenaire essaie de vous imposer n’est que son modèle. Le standard est le modèle d’une communauté et reflète un compromis acceptable pour l’ensemble de ses membres.
- Tout n’est pas stratégique, même en R&D, et ne justifie pas de passer 80 % de votre temps à faire un contrat sur mesure. Il suffit de regarder la nature des activités que vous encadrez ou le taux d’échec des activités de R&D dans votre secteur d’activité, et vous comprendrez que vous n’êtes pas en train d’écrire le contrat du prochain blockbuster.
- La loi de Pareto 80/20 est globalement applicable, y compris pour vous – juristes ! Oui, oui, vous pouvez la tester, l’utiliser et même en abuser !
Bien évidemment les standards n’ont pas que des bénéfices. Ils comportent également quelques limites. Ils sont a manipuler avec précaution en ce qui concerne le droit de la concurrence. La mise en place et la mise à jour des standards sont bien évidemment plus laborieuses que celles de son propre modèle, mais souvent le jeu en vaut la chandelle…et je ferai un article avec quelques exemples de standards qui ont du succès et d’autres un peu moins.
Je vous invite donc à voir ce « mouton » noir de la pratique contractuelle avec d’autres yeux. À voir en lui, non seulement qu’il n’est pas aussi noir qu’il le paraît – preuve les quelques taches blanches du mouton dans l’image associée à l’article, mais surtout qu’il s’agit d’un outil qui ne capture que 20 % de votre temps, et vous permet d’obtenir 80 % des bénéfices !
Alors, pour ou contre les standards ? Je serais ravie d’avoir votre avis en commentaire et d’échanger avec vous sur vos cas d’usage en R&D.